L’assemblée générale des copropriétaires est systématiquement encadrée par ce qu’il convient de nommer le bureau de séance. Parmi les postes composant ce bureau, celui du président de séance est sans doute le plus important. Quel est son rôle ? Comment se passe sa désignation ? Qui peut candidater à ce poste ? Petit tour d’horizon du président de […]

L’assemblée générale est une réunion de copropriétaires au cours de laquelle sont prises les décisions en lien avec la résidence. Son déroulement est encadré par le bureau de séance, lui-même composé de 3 postes : le président qui mène les débats, le scrutateur de l’assemblée générale qui vérifient les intentions de vote et le secrétaire qui […]

Les débats et prises de décisions en lien avec la copropriété ont lieu lors de l’assemblée générale. Ces décisions doivent être retranscrites durant l’AG : c’est le rôle du secrétaire de séance en assemblée générale de copropriété. Cette retranscription constitue le futur procès-verbal qui sera ensuite adressé aux copropriétaires. Comment le secrétaire est-il désigné ? Qui peut candidater […]

L’assemblée générale est le moment où sont débattues puis votées les décisions et sujets en lien avec la copropriété. Il est possible pour les copropriétaires de contester une décision prise en assemblée générale, sous certaines conditions. Comment procéder ? Existe-t-il un délai de recours ? Dans quels cas est-il possible de contester une AG ? On fait […]

L’assemblée générale constitue le moment de prise de décisions pour la copropriété : approbation des comptes, vote du budget, désignation du syndic et du conseil syndical… Les copropriétaires ne pouvant y prendre part physiquement ont tout de même la possibilité d’y participer, soit en adressant un vote par correspondance au syndic soit en se faisant représenter […]

L’assemblée générale est une réunion à laquelle participent les copropriétaires afin de discuter puis voter plusieurs résolutions en lien avec la copropriété. Chaque assemblée des copropriétaires donne lieu à une convocation préalable puis à un PV d’assemblée générale de copropriété (procès-verbal), édité à l’issue de celle-ci. Nous nous attarderons plus particulièrement sur ce dernier au […]

L’assemblée générale constitue l’un des 3 principaux organes du syndicat des copropriétaires avec le syndic et le conseil syndical. Toute assemblée doit donner lieu à une convocation adressée préalablement aux copropriétaires pour être régulière. Que doit-elle contenir ? Qui est chargé de la préparer et de l’adresser ? Quel est le délai de convocation d’AG de copropriété […]

Outre le syndic de copropriété et le conseil syndical, le syndicat des copropriétaires comporte un 3ème organe majeur : l’assemblée générale. Celle-ci consiste en une réunion à laquelle peuvent participer tous les copropriétaires de l’immeuble afin de discuter et voter des résolutions en lien avec la copropriété. Comment fonctionne-t-elle ? Qui est chargé de la convoquer […]